Achat/vente
Un courtier (ou broker en anglais) est un intermédiaire qui met en relation le propriétaire, vendeur de son bateau, et les acquéreurs potentiels. Son objectif est de faciliter la transaction entre les deux parties grâce à son expertise, son conseil et son accompagnement.
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En tant que vendeur, faire appel à un courtier vous permet d’être accompagné tout au long de votre démarche de vente afin que la transaction puisse se concrétiser dans les meilleures conditions et les meilleurs délais, sans que vous ne subissiez les contraintes qui y sont liées.
Le rôle du courtier pour le vendeur :
En tant qu’acquéreur, faire appel à un courtier vous permet de bénéficier de conseils, d’accompagnement et de suivi, tout au long de votre recherche et du processus d’achat, afin que votre projet se concrétise en toute confiance et transparence.
Le rôle du courtier pour l’acquéreur :
Dans tous les cas, le courtier est toujours rémunéré au résultat, c’est-à-dire, une fois la transaction finalisée
Il est important de bien préparer votre bateau à sa mise en vente. Il doit être prêt pour les visites à la fois du courtier qui va réaliser le dossier commercial et de tout acquéreur potentiel.
Il est essentiel de réaliser le suivi de l’entretien de votre bateau tant que celui-ci n’est pas vendu, afin de ne pas le délaisser et de le présenter aux futurs acquéreurs potentiels dans les meilleures conditions.
1) Quel bateau est adapté à mon programme de navigation ?
Lorsque vous vous lancer dans la recherche de votre futur bateau, qu’il soit neuf ou d’occasion, il est essentiel de prendre le temps de définir vos critères de recherche, correspondant à votre programme, vos besoins et vos attentes, afin de trouvé le bateau qui vous convienne.
Il arrive souvent que l’on puisse tomber sous le charme d’un bateau vu dans un port ou sur internet, mais il est important de s’assurer que ce « coup de cœur » corresponde réellement à votre programme de navigation afin de réaliser le bon achat.
Pour vous aider, il peut être intéressant de réaliser un cahier des charges de votre futur bateau.
2) Quel budget pour l’achat de mon bateau ?
La clé pour un bon achat : respecter son budget !
Avant de commencer la recherche de votre futur bateau, il est essentiel de définir le budget que vous souhaitez y consacrer (bateau, travaux et équipements à rajouter compris), car il s’agit bien sûr de l’un des critères primordiaux de votre recherche.
Il est également important de conserver une « marge de sécurité » lors de votre achat et de ne pas y consacrer l’intégralité de vos économies. Il faut en effet anticiper et tenir compte des frais de fonctionnement de votre bateau ( 4) Quels sont les coûts à prévoir après l’achat ? ).
Enfin, il existe différentes solutions possibles pour le financement de votre bateau dont il est intéressant de connaître les avantages ( 3) Comment financer mon bateau ? ).
3) Comment financer mon bateau ?
Il existe différentes solutions possibles pour financer l’achat de votre futur bateau. En fonction de votre apport personnel et du bateau que vous souhaitez acquérir, vous pourrez opter pour :
Pour en savoir plus, consultez l’article : Quelles sont les différentes solutions de financement ?
4) Quels sont les coûts à prévoir après l’achat ?
Après l’achat de votre bateau, vous devrez prévoir chaque année un budget pour couvrir son fonctionnement. Il correspond généralement à 10% du prix d’achat de votre bateau et comprend :
Bien sûr, ce budget peut varier en fonction de votre bateau, de votre programme et de votre zone de navigation. Les places de port sont par exemple plus abordables sur la côte Atlantique qu’en Méditerranée, de même une assurance pour un programme de tour du monde sera plus élevée que pour un programme de navigation côtière
Pour en savoir plus, consultez l’article : Quel budget annuel pour mon bateau ?
5) Quelle solution de stockage pour mon bateau ?
Avant l’achat de votre bateau, il est important de vous pencher sur la problématique du stockage de celui-ci lorsque vous ne serez pas en mer. Il existe plusieurs solutions pour cela :
6) Ai-je besoin d’un permis ?
En France, le permis bateau est obligatoire pour les bateaux dont le mode de propulsion principal est le moteur, en mer comme pour la navigation fluviale. En revanche, aucun permis n’est nécessaire pour naviguer en voilier. (Un permis est nécessaire pour conduire une annexe dont la motorisation est supérieure à 9,9 cv.)
Néanmoins, si vous en ressentez le besoin, il peut être intéressant d’avoir recours au service d’un skipper professionnel dans le cadre d’un stage de formation, afin de vous aider à prendre en main votre nouveau bateau. La formation est l’une des clés de la sécurité en mer.
7) Dois-je faire expertiser le bateau avant l’achat ?
Faire expertiser le bateau avant l’achat, par un expert maritime agréé, est indispensable.
L’expertise de pré-achat permet de s’assurer de l’état réel du bateau que vous souhaitez acquérir et vous permet ainsi d’éviter les mauvaises surprises.
Habituellement, l’expertise fait l’objet d’une clause suspensive dans la promesse de vente. Ainsi, si elle n’est pas concluante, que le bateau n’est pas déclaré apte à la navigation en toute sécurité, la vente peut être annulée ou renégociée.
L’expert est communément mandaté et rémunéré par l’acquéreur, afin de garantir son impartialité vis-à-vis du bien expertisé.
Le rapport rendu par l’expert pourra également vous être demandé par l’assurance afin de déterminer la valeur de votre bateau.
8) Quelle assurance choisir ?
Bien qu’il ne soit pas obligatoire d’assurer son bateau (sauf dans le cadre d’une utilisation professionnelle ou sportive), souscrire à une assurance est indispensable !
Comme pour l’immobilier ou l’automobile, il existe plusieurs niveaux d’assurance possible pour votre bateau, de la Responsabilité Civile à l’assurance « Tous Risques ». Bien sûr, la prime de votre assurance dépendra des garanties auxquelles vous avez souscrit, mais également grandement de votre bateau lui-même (taille, âge, moteur(s) …), de votre programme et de votre zone de navigation.
En effet, votre assurance doit s’adapter à votre programme. Vous ne serez pas assuré de la même façon si vous naviguez quelques week-ends par an en navigation côtière ou si vous êtes en croisière autour du monde. De même, votre assurance doit tenir compte de votre zone de navigation et des risques qui y sont liés. Aux Antilles par exemple, vous devez être couvert contre le risque cyclonique.
Quelques soient les garanties auxquelles vous souhaitez souscrire, il est préférable de s’adresser à un assureur spécialisé dans la plaisance afin d’être conseiller au mieux et à des prix souvent plus attractifs.
A savoir : De manière générale, les ports et les sociétés disposants d’un terre-plein de stockage vous demanderont, pour stocker votre bateau, à ce qu’il soit assuré en RC au minimum.
9) Quel matériel de sécurité est adapté à mon programme ?
Il est essentiel de posséder sur son bateau l’armement de sécurité correspondant à son programme. En plus de l’armement obligatoire défini par la division 240 [http://www.developpement-durable.gouv.fr/L-equipement-de-securite-des.html], il peut être intéressant d’avoir à bord des équipements supplémentaires, notamment pour la grande croisière, tel que balise de détresse ou encore combinaison de survie.
De manière générale, il n’existe aucun frein à l’achat d’un bateau à l’étranger. En revanche, certaines démarches administratives seront à effectuer obligatoirement afin de permettre la nouvelle immatriculation du bateau. A savoir, les règles pour l’immatriculation varient d’un pays à l’autre et il est possible que certaines taxes soient à acquitter. C’est pourquoi, il ne faut pas hésiter à se faire accompagner par un professionnel dans ces démarches.
Pour pouvoir effectuer l’enregistrement de votre bateau auprès des douanes françaises (francisation), votre bateau doit :
Vous avez acheté votre bateau dans un Etat membre de l’Union Européenne :
Vous avez acheté votre bateau hors de l’Union Européenne, vous allez donc l’importer en France :
Pour plus d’informations, n’hésitez pas à consulter le site internet des douanes françaises
Acheter un bateau neuf
Les avantages | Les freins |
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Le choix du modèle, des options et des équipements vous revient et vous permet d’adapter le bateau à votre programme et à vos goûts | Le coût élevé à l’achat |
L’historique du bateau commence avec vous ; vous bénéficiez de la garantie pour tous vos équipements | Un bateau neuf va décoter d’environ 30% sur les 5 premières années suivant sa première mise à l’eau |
Vous êtes libre de choisir le financement qui vous convient |
Acheter un bateau d’occasion
Les avantages | Les freins |
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Le marché de l’occasion propose de nombreuses offres au rapport qualité/prix très attractif | Le choix des options et des équipements sera restreint par les choix du premier propriétaire, un budget de rééquipement peut être à prévoir |
La décote des bateaux âgés de plus de 5 ans se stabilise | Il est important de faire expertiser le bateau d’occasion que vous souhaitez acquérir afin de s’assurer de son état réel |
Finalement, votre choix entre bateau neuf ou d’occasion dépendra de votre budget et de vos envies. Bien qu’un bateau neuf demande un apport conséquent lors de l’achat, vous profitez d’un bateau et d’équipements neufs, sous garantie, que vous avez choisi. De leur côté, les bateaux d’occasion offrent un choix plus large et plus abordable, dont il faut néanmoins faire valider l’état technique par un expert maritime agréé.
PRATIQUE
Depuis le 16 Juin 1998, les constructeurs européens de bateaux de plaisance, dont la longueur est comprise entre 2,5 et 24 m, doivent émettre pour chaque unité produite une Déclaration Ecrite de Conformité « CE ». Elle est remise au premier propriétaire du navire par le constructeur, et doit être transmise avec le bateau lors d’une éventuelle revente.
Cette déclaration atteste que le bateau a été construit conformément aux normes européennes. Elle mentionne entre autres la description de l’unité, le numéro CIN et les normes ISO utilisées pendant la construction.
Un bateau ne peut être vendu ou immatriculé en Europe sans Déclaration Ecrite de Conformité « CE ». Il est donc important de savoir si le bateau que vous souhaitez acquérir possède la Déclaration Ecrite de Conformité, car il peut sinon être très difficile d’obtenir une immatriculation en Europe.
Cas particulier : la Déclaration Ecrite de Conformité n’est pas nécessaire pour ré-immatriculer un bateau sous le même pavillon.
Le numéro CIN, ou numéro d’identification du bateau, a remplacé, depuis 2003, le numéro d’identification de la coque, ou numéro HIN. Il est unique et permet d’identifier votre bateau.
Il est constitué des informations suivantes :
A noter : l’année de construction et l’année du modèle (le « Millésime ») peuvent être différentes. En effet, pour un modèle de 2008 par exemple, la construction pourra commencer et être finalisée en 2007. En revanche, le numéro CIN n’indique aucunement le moment de la première mise à l’eau du bateau.
Le choix de vos équipements lors de l’achat de votre futur bateau est primordial. Ils doivent en effet être adapté à votre bateau, à votre programme de navigation ainsi qu’à vos attentes.
Il est donc important, avant de choisir vos équipements, de faire le point sur vos besoins, que ce soit en termes de confort, d’autonomie en énergie et en eau, de performances … Sans oublier bien sûr l’aspect financier que cela représente, car toute installation entraine non seulement des coûts à l’achat mais également à l’entretien.
Que vous achetiez votre bateau neuf ou d’occasion, le mot clé pour le choix de vos équipements est cohérence. Vos équipements doivent être adaptés à votre bateau, votre programme et vos besoins sans pour autant que vous soyez « sur-équipé » avec des éléments dont vous n’avez pas réellement l’utilité. Il ne faut pas oublier qu’en plus de représenter un coût financier, chaque équipement représente du poids supplémentaire à bord et une perte d’espace.
Concernant vos ressources en énergie, il est important de définir votre installation en fonction de vos équipements de confort et de navigation et non l’inverse. L’idéal étant bien sûr de réaliser un bilan énergétique, pour cela, il ne faut pas hésiter à s’adresser à un professionnel qui s’aura vous conseiller sur l’installation la plus appropriée.
Dans tous les cas, le poste incontournable et sur lequel il ne faut pas faire de compromis lors du choix vos équipements est celui de la sécurité, qu’il s’agisse de l’armement de sécurité obligatoire ou d’équipements supplémentaires adaptés à votre programme.
FINANCEMENT
Il existe différentes solutions possibles pour financer l’achat de votre futur bateau, qu’il soit neuf ou d’occasion. En fonction de votre apport personnel et du bateau que vous souhaitez acquérir, vous pourrez opter pour :
1) L’achat « cash » : si vous en avez la possibilité, le paiement comptant est la première solution qui s’offre à vous pour l’achat de votre bateau. Néanmoins, lorsque vous l’envisagez, il faut tenir compte du fait que vous paierez une TVA pleine (en France métropolitaine son taux est de 20% sur le prix d’achat du bateau), et que le bateau rentrera dans le calcul de votre patrimoine.
2) Le crédit classique : : il peut être intéressant d’avoir recours à un crédit classique ou « crédit maritime » pour financer l’achat de son futur bateau lorsque ce dernier ne peut pas être financer en LOA. Dans ce cas, il faut savoir que la TVA pleine s’applique sur le prix d’achat du bateau, que vous devrez payer les frais liés au crédit (le prix de votre bateau est donc majorité par le coût du crédit) et que la valeur du bateau au 1er Janvier de chaque année (à laquelle se soustrait le capital restant dû, les intérêts non payés et les intérêts courus) sera retenue dans le calcul de votre patrimoine.
3) Le contrat de Location avec Option d’Achat (LOA) : vous choisissez votre bateau et ses équipements, l’organisme de financement l’acquiert pour vous, vous le loue pendant la durée du contrat et vous le cède à la fin pour l’option d’achat fixée au départ. Comme vous êtes locataire du bateau, ce dernier ne rentre pas dans l’assiette de votre patrimoine pendant toute la durée de la LOA. La durée de ce type de financement varie généralement entre 36 et 180 mois, et l’apport initial peut être de 20 à 50% du prix d’achat.
La LOA française vous permet de bénéficier, pour les bateaux en catégorie hauturière, d’une TVA réduite à 10% sur tous vos loyers pendant la durée du contrat, si vous naviguer dans les eaux territoriales européennes, et d’une TVA à 0% lorsque vous naviguez à l’international. La Location avec Option d’Achat est donc une solution de financement très avantageuse.
Exemple de financement d’un bateau en LOA :
Prix d’achat : 150 000 € TTC
Apport initial : 75 000 € TTC (50% du prix d’achat)
59 loyers mensuels (financement sur 5 ans) : 1 140,03 € TTC (TVA réduite à 10%)
Option d’achat : 15 € TTC
Coût total : 142 276,77 € TTC
Le contrat de LOA est principalement destiné à financer des bateaux neufs, cependant il est également possible de financer son bateau d’occasion si :
Le terme de défiscalisation désigne un ensemble de dispositions légales qui permet aux contribuables d’obtenir une réduction de leurs charges fiscales et de diminuer ainsi le montant de leur impôt sur le revenu ou de leur ISF. Ces dispositions légales visent à encourager l’investissement dans différents domaines, et notamment dans le secteur de la plaisance en Outre-Mer depuis 1986.
Depuis cette date, de nombreuses lois ont été promulguées afin d’encadrer plus strictement le dispositif de défiscalisation. La loi Girardin industriel qui incitait jusqu’à présent les contribuables à un investissement productif en Outre-Mer (par exemple dans l’achat d’un bateau à destination de la location direct) va être remplacé progressivement par le crédit d’impôt d’ici à Janvier 2018.
Ce qu’il faut savoir :
ENTRETIEN
Chaque année un budget est nécessaire pour couvrir le fonctionnement de votre bateau. Il peut varier bien sûr en fonction de votre modèle, de votre programme et de votre zone de navigation. Il correspond généralement à 10% du prix d’achat et comprend (hors avitaillement, pleins de carburant …) :
Pour en savoir plus, consultez l’article : Quelles questions se poser avant l’achat ?
C’est à partir du milieu des années 1960 que les coques de bateau dites « plastiques », fabriquées principalement en polyester et fibre de verre, ont fait leur apparition. Leur succès a été immédiat à la fois auprès des constructeurs et des plaisanciers, et a contribué au développement de la plaisance telle que nous la connaissons aujourd’hui. Néanmoins, les coques « plastiques » présente une faiblesse face à l’humidité : l’osmose.
Concrètement, sur un bateau, cela signifie que l’eau de mer (ou l’eau douce si vous naviguez en eaux intérieures) passe le gelcoat, qui n’est pas entièrement imperméable, et imprègne la résine polyester. Cela modifie la rigidité de la coque et entraine une délamination des tissus.
Il est important de noter que l’osmose n’empêche pas un bateau de naviguer. Pour autant, il est préférable de réaliser un traitement afin de stopper ce phénomène avant qu’il ne s’amplifie.
Cependant, il est également possible de déterminer si une coque est atteinte avant même l’apparition de cloques en mesurant son taux d’humidité. Cela peut notamment être effectué par un expert maritime agréé.
Toutefois, ni la mesure du taux d’humidité de la coque, ni le constat visuel de l’apparition de cloques, ne pourront vous indiquer précisément le stade de développement du phénomène. C’est uniquement après « mise à nue » de la coque, en retirant antifouling, primaire et gelcoat, que vous pourrez réellement évaluer l’état précis de votre bateau.
Plusieurs étapes doivent être respecter lors d’un traitement anti-osmose. L’étape la plus importante est celle de la « mise à nue » de la coque puis du séchage (stockage plusieurs mois au sec), c’est elle qui permet d’évacuer l’humidité de la coque et de stopper le phénomène d’osmose. Par la suite, il faudra réparer les endroits de la coque abimés, avant de repeindre l’intégralité des œuvres vives, en intégrant un préventif afin que l’osmose ne réapparaisse pas. Il est important de contrôler le taux d’humidité de la coque pendant le processus afin de s’assurer du bon séchage de votre bateau.